Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
Contenu
Titre
Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
In : Anne Girolet (sous la dir. de), Actes des Journées internationale de la Société d'histoire du droit tenues à Dijon, 30 mai-1er juin 2007.
In : Anne Girolet (sous la dir. de), Actes des Journées internationale de la Société d'histoire du droit tenues à Dijon, 30 mai-1er juin 2007.
Auteur
FRÉGER, Laurie
Résumé
Résumé :
« De tout temps, la justice, particulièrement la justice civile, a recélé des considérations économiques, que les rois se sont attachés à régler au mieux. Étudier la justice royale sous l'angle de l'économie de la justice, c'est s'intéresser particulièrement à son coût. Les épices des magistrats, cette vacation judiciaire atypique qui rémunère le rapporteur d'un procès, ont souvent été stigmatisées comme symbole d'une justice chère, antithèse de la justice gratuite. Cette conception canalise autant qu'elle explique, le regard critique porté sur elles. L'objet de cette étude est de montrer que c'est là finalement un procès mal orienté. Les épices ne sont que l'adaptation d'une réalité économique : la justice, même « gratuite », a nécessairement un coût pour pouvoir fonctionner ; il s'agit notamment du salaire des magistrats. Celui-ci a seulement été nationalité par le biais de l'impôt en 1789. Cela invite à envisager les épices sous un angle nouveau et à juger leur tolérance par le roi en tant qu'approche économique de la justice. L'analyse du régime juridique des épices montre que le roi a réussi à mettre en place un « tempérament convenable », compromis entre idéal de justice et considérations financières. »
« De tout temps, la justice, particulièrement la justice civile, a recélé des considérations économiques, que les rois se sont attachés à régler au mieux. Étudier la justice royale sous l'angle de l'économie de la justice, c'est s'intéresser particulièrement à son coût. Les épices des magistrats, cette vacation judiciaire atypique qui rémunère le rapporteur d'un procès, ont souvent été stigmatisées comme symbole d'une justice chère, antithèse de la justice gratuite. Cette conception canalise autant qu'elle explique, le regard critique porté sur elles. L'objet de cette étude est de montrer que c'est là finalement un procès mal orienté. Les épices ne sont que l'adaptation d'une réalité économique : la justice, même « gratuite », a nécessairement un coût pour pouvoir fonctionner ; il s'agit notamment du salaire des magistrats. Celui-ci a seulement été nationalité par le biais de l'impôt en 1789. Cela invite à envisager les épices sous un angle nouveau et à juger leur tolérance par le roi en tant qu'approche économique de la justice. L'analyse du régime juridique des épices montre que le roi a réussi à mettre en place un « tempérament convenable », compromis entre idéal de justice et considérations financières. »
Année
2008
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2008, tome 65, p. 265-282
Mot-clé
Épices
Histoire de la justice
Histoire économique
Frais de justice
Procès
Justice civile
Histoire de la justice
Histoire économique
Frais de justice
Procès
Justice civile