Frais de justice
Collection
Contenus
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Le prix de la justice - Histoire et perspectives.
EVAN-DELBREL, Sophie, 2012 -
Tarifs des frais en justice de paix.
DESREUMEAUX, Charles-Robert-Bernard, 2014 -
Les frais de justice au XIVe siècle.
LOT, Ferdinand, 1872 -
La coût de la durée du procès pour les parties : les intérêts de retard dans le procès civil.
ANCEL, Pascal, 1999 -
Les frais de justice au XIXe siècle.
CRESPIN, Hélène, 1995 -
Dictionnaires de la Justice.
CADIET (sous la dir. de), Loïc, 2004 -
Épices et coût du procès - réflexion sur l'économie de la justice civile sous l'Ancien Régime.
FRÉGER, Laurie, 2008 -
État de justice, État de finance : à propos d'un mémoire du procureur général Joly de Fleury sur les frais de justice en matière criminelle (vers 1730).
PIANT, Hervé, 2005 -
Frais (Justice - Coût - Dépens - Amende).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Le coût des procès civils au milieu du XIXe siècle.
SCHNAPPER, Bernard, 1981 -
Autour du <i>Stilus</i> [<i>Stylus curiæ parlamenti</i>] de Guillaume Dubreuil (vers 1331).
PERALBA, Sophie, 2006 -
Le "légitime salaire du magistrat" ? Le régime juridique des épices aux XVIe-XVIIe siècles. Les frais de justice sous l'Ancien Régime dans les juridictions normandes et bretonnes.[Thèse].
FRÉGER, Laurie, 2006 -
Les incidents de procédure d'après la jurisprudence du Parlement (XIIIe-XIVe siècles). [Thèse].
PILLET, Stéphane, 2005 -
Autour du "Stilius" de Guillaume Dubreuil (vers 1331). Étude des caractères du droit processuel au Parlement. [Thèse].
PERALBA, Sophie, 2002