Le droit de chasse en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles, d'après les chartes de franchises.
Contenu
Titre
Le droit de chasse en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles, d'après les chartes de franchises.
Edition
(in) <i>Droit, Administration et Justice. Mélanges en l'honneur des professeurs Marie-Thérèse ALLEMAND-GAY et Jean GAY</i>. Préface du professeur Jacques Krynen, président de l'Association française des historiens du Droit. Antoine Astaing, François Lormant (sous la dir. de).
Auteur
GRESSER, Pierre
Editeur
Nancy, PUN, collection "Histoire du Droit".
Année
2011
Type
Article
Pages
pp. 343-362
ISBN
9782814300606
Mot-clé
Droit de Chasse
Charte de franchises
XIIIe-XIVe
Franche-Comté
Moyen Âge
Charte de franchises
XIIIe-XIVe
Franche-Comté
Moyen Âge