Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  PEGUERA POCH, Marta, 2008

• Les régimes matrimoniaux en Lorraine du début du XVIIIe siècle à la veille de la Révolution : contribution à l'étude du droit patrimonial de la famille et de la pratique notariale en pays de coutumes. [Thèse].

  RUIZ, Nicolas, 2021

• Assistance judiciaire et femmes mariées dans le droit pénal dans les pays coutumiers aux XIIIe et XIVe siècles.

  PORTEAU-BICKER, A., 1997

• Le droit des successions dans la Coutume générale de Lorraine.

  LAPOINTE, Julien, 2011

• Les gains de survie dans les pays de coutume d'après la jurisprudence de la fin du XVIIIe et du début du XIXe siècle.

  desrayaud, Alain, 1977

• Le passage en cas d'enclave. Pays de coutume et Code civil.

  CHEVALIER, Françoise, 1977

• Recherches sur la dévolution successorale légitime et l'égalité entre les partages en pays de coutume au XVIIIe siècle.

  LOISY, Françoise de, 1970

• Le bailliage et siège présidial d'Aurillac, un ressort entre pays de coutumes et pays de droit écrit.

  FOURNIEL, Béatrice, 2011

• Principales raisons du rejet du droit écrit en pays de Vaud. [Suisse romande].

  POUDRET, Jean-François, 2012

• Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.

  ABOUCAYA, Claude, 1967

• Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.

  ABOUCAYA, Claude, 1967

• Le droit de chasse en Franche-Comté aux XIIIe-XVe siècles, d'après les chartes de franchises.

  GRESSER, Pierre, 2011

• La vente à titre de mort-gage à Saint-Amand au XVIIIe siècle.

  GARNIER, Josette, 2011

• Guillaume-Michel Chabrol (1714-1792). [+ bibliographie].

  VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2007

• Le poids du fief de danger lors des rédactions et des réformations des coutumes lorraines.

  Jean COUDERT,, 2010

• Le mythe impérial au service des ducs de Lorraine : les fiefs barrois au XVIe siècle.

  Jean COUDERT,, 2010

• Jean COUDERT. Droit, coutumes et juristes dans la Lorraine médiévale et moderne.

  COUDERT, Jean, 2010

• Coutumes et droit écrit : recherche d'une limite.

  HILAIRE, Jean, 1983

• Trois cartes ethnographique.

  JEANTON, Gabriel, 1936

• La limite des pays de droit écrit et de droit coutumier en Bourgogne, et ses relations avec les autres limites ethniques du Nord et du Midi.

  JEANTON, Gabriel, 1935

• Coutume et droit écrit, la puissance paternelle en Poitou.

  YVER, Jean, 1970

• Essai historique sur la protection des enfants orphelins au Moyen Âge dans les pays coutumiers.

  LAPANOUSE, J. de, 2010

• La coutume dans le droit français des pays de coutumes aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles.

  VANDERLINDEN, jacques, 1990

• Consuetudines maris et Maritimas consuetudines. Les coutumes maritimes en Normandie à la lumière des chartes ducales (fin Xe-milieu XIIe siècle.

  DAVY, Gilduin, 2007

• Le régime matrimonial normand à l'épreuve des conflits de coutume (XVIe-XVIIIe siècles)

  LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2008