L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
Contenu
Titre
L'individu et la famille dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle.
Auteur
GAY, Jean
Résumé
Résumé :
« La dévolution successorale <i>ab intestat</i> et testamentaire est confrontée pendant le Moyen Âge à des institutions qui paralysent la volonté du testateur, comme la mainmorte et la société domestique ; pourtant elle s'affirme dans les chartes d'affranchissement des collectivités locales. La mainmorte est souvent abrogée, parfois expressément par exemple à Dole en 1274. La société domestique régresse chez les serfs. Quelles sont les conséquences de cette abrogation expresse ou tacite chez les libres ? On les constate à Besançon, avec l'introduction d'un véritable ordre successoral, où les proches parents du défunt ont une place de choix ; dans d'autres chartes, une préférence est accordée à un proche. Parfois, des conditions de forme sont imposées pour que le testament soit appliqué et il se substitue à la dévolution <i>ab intestat</i>. S'il n'y a ni proche parent, ni testament, des précautions sont prises pour éviter qu'un tiers s'empare des biens. Face à ces caractères, on constate l'importance tenue par la famille, grâce à l'origine de propriété des biens délaissés, à la succession par lit et, plus encore, s'il y a testament, par une priorité reconnue aux très proches ; grâce à l'institution d'héritiers des fils vivant dans le siècle, des neveux, des filles parfois. Mais aux héritiers est ajoutée l'institution des successeurs de ceux-ci, bref la proche parenté. Ainsi se manifeste après la disparition de la <i>laudatio parentum</i>, soit dans les usages, soit dans les règles exercées par les chartes, une volonté autonome qui conduit plus tard à la réserve successorale. »
« La dévolution successorale <i>ab intestat</i> et testamentaire est confrontée pendant le Moyen Âge à des institutions qui paralysent la volonté du testateur, comme la mainmorte et la société domestique ; pourtant elle s'affirme dans les chartes d'affranchissement des collectivités locales. La mainmorte est souvent abrogée, parfois expressément par exemple à Dole en 1274. La société domestique régresse chez les serfs. Quelles sont les conséquences de cette abrogation expresse ou tacite chez les libres ? On les constate à Besançon, avec l'introduction d'un véritable ordre successoral, où les proches parents du défunt ont une place de choix ; dans d'autres chartes, une préférence est accordée à un proche. Parfois, des conditions de forme sont imposées pour que le testament soit appliqué et il se substitue à la dévolution <i>ab intestat</i>. S'il n'y a ni proche parent, ni testament, des précautions sont prises pour éviter qu'un tiers s'empare des biens. Face à ces caractères, on constate l'importance tenue par la famille, grâce à l'origine de propriété des biens délaissés, à la succession par lit et, plus encore, s'il y a testament, par une priorité reconnue aux très proches ; grâce à l'institution d'héritiers des fils vivant dans le siècle, des neveux, des filles parfois. Mais aux héritiers est ajoutée l'institution des successeurs de ceux-ci, bref la proche parenté. Ainsi se manifeste après la disparition de la <i>laudatio parentum</i>, soit dans les usages, soit dans les règles exercées par les chartes, une volonté autonome qui conduit plus tard à la réserve successorale. »
Année
2010
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2010, t. 67, p. 107-118
Mot-clé
Successions
Chartes de franchises
Mainmorte
Serfs - Servage
Testament
Hoirie
Parenté
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe
Institution d'héritier
Dévolution successorale
Successions testamentaires
Héritages - Héritiers
Chartes de franchises
Mainmorte
Serfs - Servage
Testament
Hoirie
Parenté
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe
Institution d'héritier
Dévolution successorale
Successions testamentaires
Héritages - Héritiers