Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
Contenu
Titre
Note sur la procédure judiciaire au XVe siècle.
Edition
La justice de Choisy-le-Temple (1475-1478).
Auteur
PASCHEL, Philippe
Année
1996
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
Octobre-Décembre 1996, 74 (4), p. 573-584
Mot-clé
Procédure judiciaire
Justice seigneuriale
Juridictions civiles et pénales
Registres d'audience
Choisy-le-Temple
XVe
Justice seigneuriale
Juridictions civiles et pénales
Registres d'audience
Choisy-le-Temple
XVe