Charte d'affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or).
Contenu
Titre
Charte d'affranchissement de Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or).
Auteur
VITTENET, M.
Année
1937
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1937, tome IV, p. 190-192
Mot-clé
Chartes d'affranchissement
Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or)
Bourgogne
Chartes de franchises
Villes - Villages
XVIe
Moutier-Saint-Jean (Côte-d'Or)
Bourgogne
Chartes de franchises
Villes - Villages
XVIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].