Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Contrebande et contrebandiers du Blocus Continental vus à travers les arrêts de la Cour prévôtale des Douanes de Nancy.

Contenu

Titre

Contrebande et contrebandiers du Blocus Continental vus à travers les arrêts de la Cour prévôtale des Douanes de Nancy.

Auteur

THIEBAULT, Edmond

Année

2000

Type

Article

Titre du périodique

Numéro

2000/2001, Tome XV, pp. 233-247

Mot-clé

Contrebande, Contrebandiers
Blocus Continental
Douanes, Douaniers
Cour prévôtale des douanes
Droit pénal douanier
Histoire du droit pénal
Premier Empire
XIXe
Blocus économique
Guerre économique
Fraude fiscale
XIXe

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