Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard d'après les chartes de franchises locales. [Doubs].
Contenu
Titre
Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard d'après les chartes de franchises locales. [Doubs].
Auteur
DAVILLÉ, Camille
Année
1958
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1958-1959 [1960], tome XX, p. 169-175
Mot-clé
Droit de toisé
Bourgogne
Franche-Comté
Principauté de Montbéliard
Chartes de franchises
Bourgogne
Franche-Comté
Principauté de Montbéliard
Chartes de franchises
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].