Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard [Doubs] d'après les chartes de franchises locales.

Contenu

Titre

Le droit de toisé dans les deux Bourgognes et en particulier dans le pays de Montbéliard [Doubs] d'après les chartes de franchises locales.

Auteur

DAVILLÉ, Camille

Année

1958

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1958-1959 (paru en 1960), t. XX, p. 169-175

Mot-clé

Toisé
Bourgogne
Franche-Comté
Principauté de Montbéliard
Chartes de franchises

Thésaurus