Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].

Contenu

Titre

Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].

Edition

In : <i>Eau, rivières et confins</i>. Actes du 15e colloque de l'ABSS [Association Bourguignonne des Sociétés Savantes], Joigny, 15 et 16 octobre 2005.

Auteur

RICHARD, Hugues

Editeur

Joigny, Association Culturelle et d'Études de Joigny (collection <i>Mémoire et Patrimoine</i>)

Année

2006

Type

Article

Pages

p. 263-269

Mot-clé

Droit de propriété
Alluvions
Chardon (Olivier-Jacques, Magistrat)
Juristes - Jurisconsultes
Eaux
Coutumes, coutumiers
Code civil
Bourgogne
XIXe
Auxerre (Yonne)
Droit de l'eau

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