Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].
Item
Titre
Les effets de l'eau sur l'acquisition de la propriété : le <i>Traité de l'alluvion</i> d'Olivier-Jacques Chardon, président du tribunal civil d'Auxerre [Yonne].
Edition
In : <i>Eau, rivières et confins</i>. Actes du 15e colloque de l'ABSS [Association Bourguignonne des Sociétés Savantes], Joigny, 15 et 16 octobre 2005.
Auteur
RICHARD, Hugues
Editeur
Joigny, Association Culturelle et d'Études de Joigny (collection <i>Mémoire et Patrimoine</i>)
Année
2006
Type
Article
Pages
p. 263-269
Mot-clé
Droit de propriété
Alluvions
Chardon (Olivier-Jacques, Magistrat)
Juristes - Jurisconsultes
Eaux
Coutumes, coutumiers
Code civil
Bourgogne
XIXe
Auxerre (Yonne)
Droit de l'eau
Alluvions
Chardon (Olivier-Jacques, Magistrat)
Juristes - Jurisconsultes
Eaux
Coutumes, coutumiers
Code civil
Bourgogne
XIXe
Auxerre (Yonne)
Droit de l'eau