Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
Contenu
Titre
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume V : Les biens.
Edition
Compte rendu de M. le Recteur Jean Gay, <i>Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands</i>, 2009, t. LXVI, p. 255-267.
Auteur
POUDRET, Jean-François
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange
VALAZZA TRICARICO, Marie-Ange
Editeur
Berne, éd. Stäempfli et Cie (diffusé par EJA diffusion).
Année
2006
Type
Monographie
Pages
700 p.
Mot-clé
Coutumes
Droit coutumier
XIIIe
XIVe
XVe
XVIe
Pays romands
Biens
Meubles
Immeubles
Alleux
Fiefs
Féodalité
Censives
Tenures serviles
Prescription acquisitive
Rentes
Sûretés
Gage
Assignal
Droit de suite
Droit de préférence
Suisse romande
Droit coutumier
XIIIe
XIVe
XVe
XVIe
Pays romands
Biens
Meubles
Immeubles
Alleux
Fiefs
Féodalité
Censives
Tenures serviles
Prescription acquisitive
Rentes
Sûretés
Gage
Assignal
Droit de suite
Droit de préférence
Suisse romande