Droit des biens
Collection
Contenus
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Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018 -
Le dualisme juridictionnel en matière de propriétés publiques. [Thèse].
FALGAS, Anthony, 2017 -
Les choses inanimées ont-elles une âme ?
CARBONNIER, Jean, 1998 -
Revendication de meubles et <i>Lösungsrecht</i> de tiers acquéreur (droit romain, droit wisigothique, droit coutumier médiéval en Espagne et dans le midi de la France).
FEENSTRA, Robert, 1995 -
La forêt et le droit. La définition de la forêt en droit français
GRANDJEAN, Solène, 2020 -
Remarques sur le droit des biens dans le comté de Charollais (XIIIe-XVIe siècle).
CHEVRIER, Georges, 1961 -
La condition des personnes et des biens à Is-sur-Tille (Côte-d'Or) à la fin de l'Ancien Régime.
HENRIOT, M., 1960 -
Quelques éléments pour une étude des biens entre conjoncture économique et conjoncture démographique aux XVIIe et XVIIIe siècles.
GRENIER, Jean-Yves, 1984 -
Le régime des biens entre époux en droit normand, du XVIe siècle à la Révolution.
MUSSET, Jacqueline, 1997 -
Une histoire juridique de l’Occident (IIIe-IXe siècle). Le droit et la coutume
KERNEIS, Soazick, 2018 -
Le droit français des biens entre jeu et Providence. [XIXe-XXe siècle].
ARNAUD, André-Jean, 1979 -
Les biens selon Marx.
STOYANOVITCH, Konstantin, 1979 -
1963-2012 ou un demi-siècle d'études comtoises.
GRESSER, Pierre, 2013 -
Droit coutumier français. La condition des biens.
BEAUNE, Henri, 1886 -
Réflexions sur les méthodes de la science du droit (Exemples de droit des biens).
ATIAS, Christian, 1983 -
Le droit des biens.
BERGEL, Jean-Louis, 2014 -
Les biens et les choses.
VILLEY (sous la dir. de), Michel, 1979 -
Droit romain : les biens et la propriété.
BRÉGI, Jean-François, 2009 -
De la sûreté à la sécurité, itinéraires historiques.
POUMARÈDE, Jacques, 2007 -
Introduction historique au droit des biens.
PATAULT, Anne-Marie, 1989 -
Droit des biens et famille auvergnate d'après la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom (an XII-an XIII). [Puy-de-Dôme].
JAMOT, C., 2007 -
Histoire du droit privé : personnes et biens.
RENAUT, Marie-Hélène, 2008 -
Le partage des biens communaux en France à la fin de l'Ancien Régime.
SEE, Henri, 1923 -
Biens individuels et biens familiaux.
GARRISSON, Francis, 1963 -
Le bien de famille insaisissable, loi du 12 juillet 1909.
TRIBILLAC, L., 1910