Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).

Contenu

Titre

La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).

Edition

Thèse Histoire du droit, Université Pierre Mendès-France (Grenoble II).

Auteur

MAITRAL, Yan

Année

2006

Type

Thèse

Pages

780 p.

Mot-clé

Propriété foncière ecclésiastique
Souveraineté royale
Dîmes
Biens de mainmorte
Droit d'amortissement
Édit d'août 1749
Régale temporelle
Rentes constituées
Dauphiné
XVIIe, XVIIIe
Justices seigneuriales ecclésiastiques
Pariages
Droits féodaux et seigneuriaux
Banvin
Vaingtain
Tasque
Péages
Suzeraineté royale
Commise
Défrichements
Dessèchements
Assèchements
Bénéfices ecclésiastiques
Temporel ecclésiastique
Fiscalité seigneuriale
Chambres des comptes
Administration fiscale
Rentes seigneuriales

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