La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
Contenu
Titre
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
Edition
Thèse Histoire du droit, Université Pierre Mendès-France (Grenoble II).
Auteur
MAITRAL, Yan
Année
2006
Type
Thèse
Pages
780 p.
Mot-clé
Propriété foncière ecclésiastique
Souveraineté royale
Dîmes
Biens de mainmorte
Droit d'amortissement
Édit d'août 1749
Régale temporelle
Rentes constituées
Dauphiné
XVIIe, XVIIIe
Justices seigneuriales ecclésiastiques
Pariages
Droits féodaux et seigneuriaux
Banvin
Vaingtain
Tasque
Péages
Suzeraineté royale
Commise
Défrichements
Dessèchements
Assèchements
Bénéfices ecclésiastiques
Temporel ecclésiastique
Fiscalité seigneuriale
Chambres des comptes
Administration fiscale
Rentes seigneuriales
Souveraineté royale
Dîmes
Biens de mainmorte
Droit d'amortissement
Édit d'août 1749
Régale temporelle
Rentes constituées
Dauphiné
XVIIe, XVIIIe
Justices seigneuriales ecclésiastiques
Pariages
Droits féodaux et seigneuriaux
Banvin
Vaingtain
Tasque
Péages
Suzeraineté royale
Commise
Défrichements
Dessèchements
Assèchements
Bénéfices ecclésiastiques
Temporel ecclésiastique
Fiscalité seigneuriale
Chambres des comptes
Administration fiscale
Rentes seigneuriales