Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le mariage devant le juge. Droit matrimonial et pratique dans le Beauvaisis (XVIIe-XVIIIe siècles). [thèse].

  LAPÔTRE, Raphaëlle, 2013

• Les deux justices, les deux pouvoirs. La production doctrinale des juristes méridionaux sur les rapports entre justice ecclésiastique et justice royale, de Bernard de Rosier à Guillaume Benoît (deuxième moitié du XVe s.).

  ARABEYRE, Patrick, 2007

• Transformation de la justice d'exception dite prévôtale en contentieux criminel d'attribution, quasi-ordinaire, des juridictions royales de la France du XVIe siècle. [Note bibliographique].

  LORGNIER, Jacques, 1999

• Le roi d'Angleterre et les villes d'Aquitaine au début du XIVe siècle

  PEÑA, Nicole de, 1990

• Justices croisées. Histoire et enjeux de l’appel comme d’abus (XIVe-XVIIIe siècle)

  BONZON, Anne (sous la dir. de), 2021

• Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021

• La magistrat au village, l'installation de la justice royale sur la périphérie française : Héricourt (1676-1710).

  DORMOIS, Jean-Pierre, 1985

• Questions sur la justice royale dans notre ancien droit.

  VILLERS, Robert, 1964

• Pierre Néron (XVIIe siècle). [+ Bibliographie].

  KRYNEN, Jacques, 2007

• La justice et le pouvoir royal à la fin du Moyen Âge français.

  CHEYETTE, Frédéric, 1962

• Justice et législation sous le règne de Louis XI. La norme juridique royale à la veille des Temps modernes. [Ouvrage].

  MARTIN, Frédéric F., 2010

• Mémoires [9 vol. T. X à XVIII].

  RICHELIEU, Cardinal de, 2007

• Le gouvernement central de l'Espagne sous Joseph Bonaparte (1808-1813). [Thèse].

  ABEBERRY MAGESCAS, Xavier, 2001

• L'Édit des Mères en Provence (1567-1729) : un exemple de la difficile application des ordonnances royales en pays de droit écrit.

  FIORENTINO, Karen, 2007

• Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].

  DYONET, Nicole, 2001

• <i>Per potentiam officii</i>. Les officiers devant la justice dans le royaume de France au XIVe siècle. [Ouvrage].

  TELLIEZ, Romain, 2005

• Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut [Puy-de-Dôme].

  SEMONSOUS, J., 1964

• La justice an l'An Mil.

  Association française pour l'histoire de la justice,, 2003

• Usurpation de la justice seigneuriale à Lalanne-Arqué [Gers] (1535-1538).

  MOLIS, Robert, 2003

• La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).

  MAITRAL, Yan, 2006

• Les Italiens devant la justice en Provence au XVIIIe siècle. Pistes de recherches.

  LAMBERT, Karine, 2003

• La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].

  BERNABE, Boris, 2009

• Le chancelier "Vicaire et lieutenant général du Roy sur le faict de la loy" d'après l'œuvre d'Antoine Dupart, Guillaume Poyet et Michel de L'Hospital. [Thèse].

  ROUSSELET-PIMONT, Anne, 2001

• Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.

  SASSIER, Yves, 2004