Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les moines de l'abbaye de Moissac de 1295 à 1334. Entre coutumes clunisiennes et nécessités économiques. [Tarn-et-Garonne].

  DE PENA, Nicole, 2003

• Fabriquer le droit à la fin du XIVe siècle : diffusion, interprétation et application de la législation sur le droit d'amortissement et de franc-fief dans le bailliage d'Évreux d'après le manuscrit BnF nouv. acq. fr. 3555

  RIGAUDIÈRE, Albert, 2008

• L'amortissement des biens de Montpellier et les prérogatives consulaires en 1686. [Hérault].

  VAILHÉ, Évelyne, 1964

• Note sur la formation du droit royal d'amortissement (XIIIe-XIVe siècles).

  SAUTEL, Gérard, 1965

• Gilles Le Maistre (Lemaistre) (1499-1562). [+ Bibliographie].

  KRYNEN, Jacques, 2007

• La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).

  MAITRAL, Yan, 2006

• Notice : Amortissement ecclésiastique (+ biblio.).

  DINET, Dominique, 2005

• Les amortissements d'Alphonse de Poitiers (1247-1270).

  GUÉBIN, P., 1925

• Lettres d'amortissement accordées au chapitre de Saugues [Haute-Loire], par Béraud II, dauphin d'Auvergne en 1396.

  FABRE, C., 1928