Droit d'amortissement
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Les moines de l'abbaye de Moissac de 1295 à 1334. Entre coutumes clunisiennes et nécessités économiques. [Tarn-et-Garonne].
DE PENA, Nicole, 2003 -
Fabriquer le droit à la fin du XIVe siècle : diffusion, interprétation et application de la législation sur le droit d'amortissement et de franc-fief dans le bailliage d'Évreux d'après le manuscrit BnF nouv. acq. fr. 3555
RIGAUDIÈRE, Albert, 2008 -
L'amortissement des biens de Montpellier et les prérogatives consulaires en 1686. [Hérault].
VAILHÉ, Évelyne, 1964 -
Note sur la formation du droit royal d'amortissement (XIIIe-XIVe siècles).
SAUTEL, Gérard, 1965 -
Gilles Le Maistre (Lemaistre) (1499-1562). [+ Bibliographie].
KRYNEN, Jacques, 2007 -
La terre, l'Église et le Roi. Souveraineté et propriété en Dauphiné à la fin de l'Ancien Régime (1689-1789).
MAITRAL, Yan, 2006 -
Notice : Amortissement ecclésiastique (+ biblio.).
DINET, Dominique, 2005 -
Les amortissements d'Alphonse de Poitiers (1247-1270).
GUÉBIN, P., 1925 -
Lettres d'amortissement accordées au chapitre de Saugues [Haute-Loire], par Béraud II, dauphin d'Auvergne en 1396.
FABRE, C., 1928