Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).

Contenu

Titre

Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).
In : Olivier VERNIER et Marc ORTOLANI (sous la dir. de), <i>La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif</i>. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005.

Auteur

BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie

Editeur

Nice, Serre Éditeur, Collection Actual

Année

2006

Type

Article

Pages

P. 11-34

Mot-clé

Conseils de préfecture
Alpes-Maritimes
Consulat
Premier Empire
XIXe
Nice
Juridictions administratives

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