Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).
Contenu
Titre
Le conseil de préfecture des Alpes-Maritimes sous le Consulat et le Premier Empire (1800-1814).
In : Olivier VERNIER et Marc ORTOLANI (sous la dir. de), <i>La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif</i>. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005.
In : Olivier VERNIER et Marc ORTOLANI (sous la dir. de), <i>La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif</i>. Actes de la journée d'étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d'Histoire du droit Maryse Carlin) et l'École doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l'Université de Nice Sophia-Antipolis, le 25 novembre 2005.
Auteur
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie
Editeur
Nice, Serre Éditeur, Collection Actual
Année
2006
Type
Article
Pages
P. 11-34
Mot-clé
Conseils de préfecture
Alpes-Maritimes
Consulat
Premier Empire
XIXe
Nice
Juridictions administratives
Alpes-Maritimes
Consulat
Premier Empire
XIXe
Nice
Juridictions administratives