Conseils de préfecture
Collection
Contenus
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Des "Empereurs au petit pied" entre exigences gouvernementales et résistances départementales : l'exemple des préfets du Pas-de-Calais (1800-1815). [Thèse].
CUVILLIERS, Vincent, 2009 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde : (an VIII - IIème République). [Thèse].
VUIDÈS, Philippe, 2013 -
Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945).
DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2006 -
Pluviôse an VIII : les débuts du conseil de préfecture.
GABOLDE, Christian, 1950 -
L'historie des conseils de préfecture.
LÉGER, Jacques, 1999 -
La réforme des conseil de préfecture de 1926.
EFFANTIN, Emmanuel, 1997 -
Le conseils de préfecture sous le Consulat et l'Empire.
BEAUDET, Christian, 1996 -
La pratique contentieuse du Conseil de préfecture du Morbihan sous le Second Empire.
AUDRAN, Fabienne, 1997 -
Archives départementales de la Drôme. Répertoire méthodique de la série K (an VIII-1940) : lois, ordonnances, arrêtés, tables des dossiers du conseil de préfecture.
VITALONI, Christine, 1996 -
Le deuxième centenaire du Conseil d'État et des conseils de préfecture. (Conseil d'État. Rapport public, 1995)
MONNIER, François, 1996 -
Recherches sur le Conseil de préfecture de la Meurthe. Contributions à l'histoire de la juridiction administrative (an VIII-1870). [Thèse].
REICH-PINTO, Nathalie, 2008 -
L'émergence d'une juridiction administrative moderne : le conseil de préfecture de la Gironde (an VIII - IIe République). [Thèse].
VIUDÈS, Philippe, 2013 -
Vicissitudes d'une institution décriée : le Conseil de Préfecture
LAIDIE, Yan, 2019 -
Le Conseil de préfecture du département de la Meurthe, de l'an VIII à 1815.
TAILLANDIER, Philippe, 1987 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926).
BRUN-JANSEN, Marie-France, 1981 -
Aux origines des conseils de préfecture.
GAMOT, Thierry, 1979 -
Le conseil de préfecture de la Haute-Marne (XIXe siècle).
CLÈRE, Jean-Jacques, 1975 -
L'organisation du conflit administratif : recherches sur la pratique contentieuse des conseils de préfectures (an VIII-an XII).
BIENVENU, Jean-Jacques, 1974 -
Un notable sous la monarchie de Juillet : Georges Dufaut.
THUILLIER, André, 1969 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926), aux origines de notre moderne tribunal administratif.
BRUN-JANSEM, Marie-Françoise, 2003 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (1848-1852).
JANSEM, M.-F., 1968 -
Archives départementales du Bas-Rhin. Répertoire numérique de la série K (lois et actes du gouvernement, arrêtés et correspondance des préfets, conseil de préfecture), par Catherine Grodecki, sous la direction de François-j. Himly.
GRODECKI, Catherine, 1964 -
De la juridiction de l'intendant de Caen au conseil de préfecture du Calvados (1774-1800).
GABOLDE, C., 1955 -
Le conseil de préfecture de l'Isère (an VIII-1926).
BRUN-JANSEM, Marie Françoise, 1981 -
Jean-Marie Baucouin de Maison-Blanche (et non Maisonblanche) ((1742-1812). [+ bibliographie].
HAMON, Thierry, 2007