Notice : Actes royaux (+ biblio.).
Contenu
Titre
Notice : Actes royaux (+ biblio.).
Edition
In : BÉLY (Lucien) (sous la dir. de), Dictionnaire de l'Ancien Régime. Royaume de France (XVIe-XVIIIe siècle).
Auteur
BARBICHE, Bernard
Editeur
Paris, P.U.F.
Année
2005
Type
Notice
Pages
P. 23-28
Mot-clé
Actes royaux
Lettres patentes
Lettres closes
Lettres de cachet
Lettres de grâce
Lettres de justice
Brevets
Ordonnances de l'Ancien Régime
Droit de grâce
Lettres royaux
Diplomatique
Lettres patentes
Lettres closes
Lettres de cachet
Lettres de grâce
Lettres de justice
Brevets
Ordonnances de l'Ancien Régime
Droit de grâce
Lettres royaux
Diplomatique