Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Grâce et entérinement : une mutation (XVIe-XVIIIe siècle).

  NASSIET, Michel, 2015

• La répression des émeutes à Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  CHEVALIER, Clara, 2022

• La grâce du prince. La rémission des crimes politiques à la chute d'Étienne Marcel .

  DECOSTER, Caroline, 2018

• <i>Conquestus fuit Domino regi</i>. Étude sur le recours au roi de France d'après les arrêts du Parlement (1223-1285). [Thèse].

  FORCADET, Pierre-Anne, 2012

• La rémission au XIVe siècle. Genèse et développement. [Thèse].

  TEXIER, Pascal, 1991

• « <i>Oriatur in diebus vestris justitia et abundantia pacis</i> » : La mission de justice du roi de Louis VI à Philippe II Auguste. [Thèse].

  BERGEROT, Guillaume, 2019

• L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?

  COHEN, Déborah, 2007

• La grâce princière et la composition coutumière aux pays bourguignons (1384-1633)

  SCHEPPER, Hugo de, 1998

• Les limites de la grâce et les exigences de la justice : l'entérinement et le refus d'entériner les lettres de rémissions royales d'près les arrêts du Parlement de Toulouse à la fin du Moyen Âge.

  OTIS-COUR; Leah, 1996

• Les étudiants et la délinquance au Moyen Âge (XIII-XVe siècle). [Thèse].

  GILLON, Christian, 2017

• Les atteintes verbales à l'autorité en particulier dans les lettres de rémission (XIVe-XVe siècles). [Thèse].

  HOAREAU-DODINAU, Jacqueline, 1994

• Droit de grâce sous la Ve République

  LOUISE, Florent, 2018

• La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].

  NIKICHINE, Marie, 2011

• Pratique et évolution du droit de grâce des ducs de Bourgogne dans le pays Beaunois. [Beaune (Côte-d'Or)].

  BEAULANT, Rudi, 2018

• Érosion des peines perpétuelles : analyse des cohortes des condamnés à mort graciés et des condamnés à une peine perpétuelle libérés entre le 1er janvier 1961 et le 31 décembre 1980.

  BARRÉ, Marie-Danièle, 1982

• Le Crime de Soleilland : 1907, les journalistes et l'assassin.

  BERLIÈRE, Jean-Marc, 2013

• La grâce et l'État de droit dans la procédure civile (1250-1350).

  HILAIRE, Jean, 2003

• Justice, grâce et législation. Genèse de l'État et moyens juridiques dans les Pays-Bas (1200-1600).

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1994

• Les procès du cardinal de Richelieu : droit, grâce et politique sous Louis le Juste. [Ouvrage].

  FERNANDEZ-LACÔTE, Hélène, 2010

• Suppliques et requêtes. Le gouvernement par la grâce en Occident (XIIe-XVe siècle).

  MILLET, H., 2003

• Les pénalités anciennes. Supplices, prisons et grâces en France.

  DESMAZE, Charles, 1866

• Le droit de grâce des évêques d'Orléans. [Loiret].

  GUÉROLD, Jacques-Yves, 1969

• <i>Indulgentia Principis</i>

  GAUDEMET, Jean, 1962

• La <i>gratia</i> des monarques francs.

  GANSHOF, François-Louis, 1966

• Histoire du privilège de saint Romain, en vertu duquel le chapitre de la cathédrale de Rouen délivrait anciennement un meurtrier tous les ans, le jour de l'Ascension. [2 volumes].

  FLOQUET, A., 1833