Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
Contenu
Titre
Le conflit de la coutume et du droit écrit dans la reconnaissance d'une commune d'Auvergne au XIIIe siècle.
Cf. également in : <i>Mélanges Paul Fournier</i>, Paris, Recueil Sirey (Bibliothèque d’histoire du droit publiée sous la auspices de la Société d’histoire du droit) (1929) [LXIV-812 p.]. P. 313-2-328.
Cf. également in : <i>Mélanges Paul Fournier</i>, Paris, Recueil Sirey (Bibliothèque d’histoire du droit publiée sous la auspices de la Société d’histoire du droit) (1929) [LXIV-812 p.]. P. 313-2-328.
Auteur
GRAND, R.
Année
1936
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
R.H.D.
Numéro
1936 (avril-juin), 38e année, p. 287-300
Pages
p. 313-328
Mot-clé
Coutume
Droit écrit
Droit romain
Communes
Haute Auvergne
Aurillac (Cantal)
Pays de coutumes
Pays de droit écrit
Villes - Villages
XIIIe
Droit écrit
Droit romain
Communes
Haute Auvergne
Aurillac (Cantal)
Pays de coutumes
Pays de droit écrit
Villes - Villages
XIIIe