Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• La légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  PEGUERA POCH, Marta, 2008

• Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.

  DOSSAT, Yves, 1956

• Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit.

  HILAIRE, Jean, 1999

• Journées internationales des anciens pays de droit écrit [Bordeaux, 3-4 octobre 1977].

  Ouvrage collectif,, 1978

• Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.

  ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014

• Le bailliage et siège présidial d'Aurillac, un ressort entre pays de coutumes et pays de droit écrit.

  FOURNIEL, Béatrice, 2011

• Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen Âge à l'époque moderne.

  POUMARÈDE, Jacques, 1993

• Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.

  ABOUCAYA, Claude, 1967

• Le Bordelais et les pays de droit écrit. [Gironde].

  JAUBERT, Pierre, 1978

• Étude sur le droit romain en pays de droit écrit. La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au XVe et au XVIe siècle. [Dordogne - Périgord].

  DUMAS, Auguste, 1908

• Les régime matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit.

  AGRESTI, Jean-Philippe, 2009

• Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Âge.

  GOURON, André, 1966

• Une succession disputée. Seigneur et paysans en Bresse : l'échute de meix Badel à Montpont au XVIe siècle. [Montpont-en-Bresse, Saône-et-Loire].

  PONSOT, Pierre, 2011

• Les donations dans la législation de Justinien, et dans les pays de droit écrit.

  REVERDY, H., 1897

• Les successions testamentaires et <i>ab intestat</i> en pays de droit écrit.

  FABRE, L., 1930

• Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.

  ABOUCAYA, Claude, 1967

• Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].

  CAQUERAY, G. de, 1860

• Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.

  TURLAN, Juliette M., 1966

• Jean de Caseneuve (1591-1652). [+ Bibiliographie].

  BASTIER, Jean, 2007

• Gabriel Berthon, seigneur de Fromental († v. 1762).

  THIREAU, Jean-Louis, 2007

• Le Poitou au carrefour des influences coutumières et de droit écrit [résumé de communication].

  YVER, Jean, 1989

• La dot d'une <i>binuba</i> en pays dit "de droit écrit" (Parlement, 12 juin 1339).

  CASTALDO, André, 2009

• L'interprétation des coutumes limitrophes des pays de droit écrit et le recours global au droit romain.

  JOBERT, Philippe, 1967

• Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit.

  HILAIRE, Jean, 1988