Pays de droit écrit
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Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.
DOSSAT, Yves, 1956 -
La légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
PEGUERA POCH, Marta, 2008 -
Unité ou diversité de la pratique notariale dans les pays de droit écrit.
DOSSAT, Yves, 1956 -
Pratique notariale et droit romain dans les pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1999 -
Journées internationales des anciens pays de droit écrit [Bordeaux, 3-4 octobre 1977].
Ouvrage collectif,, 1978 -
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.
ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014 -
Le bailliage et siège présidial d'Aurillac, un ressort entre pays de coutumes et pays de droit écrit.
FOURNIEL, Béatrice, 2011 -
Le testament en France dans les pays de droit écrit du Moyen Âge à l'époque moderne.
POUMARÈDE, Jacques, 1993 -
Les applications de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
Le Bordelais et les pays de droit écrit. [Gironde].
JAUBERT, Pierre, 1978 -
Étude sur le droit romain en pays de droit écrit. La condition des gens mariés dans la famille périgourdine au XVe et au XVIe siècle. [Dordogne - Périgord].
DUMAS, Auguste, 1908 -
Les régime matrimoniaux en Provence à la fin de l'Ancien Régime : contribution à l'étude du droit et de la pratique notariale en pays de droit écrit.
AGRESTI, Jean-Philippe, 2009 -
Les archives notariales des anciens pays de droit écrit au Moyen Âge.
GOURON, André, 1966 -
Une succession disputée. Seigneur et paysans en Bresse : l'échute de meix Badel à Montpont au XVIe siècle. [Montpont-en-Bresse, Saône-et-Loire].
PONSOT, Pierre, 2011 -
Les donations dans la législation de Justinien, et dans les pays de droit écrit.
REVERDY, H., 1897 -
Les successions testamentaires et <i>ab intestat</i> en pays de droit écrit.
FABRE, L., 1930 -
Les application de la <i>donatio mortis causa</i> dans les pays de droit écrit et de coutume, du XVIe siècle aux ordonnances du chancelier Daguesseau.
ABOUCAYA, Claude, 1967 -
Recherches historiques sur la théorie du rapport [suite].
CAQUERAY, G. de, 1860 -
Recherches sur la quarte du conjoint pauvre.
TURLAN, Juliette M., 1966 -
Jean de Caseneuve (1591-1652). [+ Bibiliographie].
BASTIER, Jean, 2007 -
Gabriel Berthon, seigneur de Fromental († v. 1762).
THIREAU, Jean-Louis, 2007 -
Le Poitou au carrefour des influences coutumières et de droit écrit [résumé de communication].
YVER, Jean, 1989 -
La dot d'une <i>binuba</i> en pays dit "de droit écrit" (Parlement, 12 juin 1339).
CASTALDO, André, 2009 -
L'interprétation des coutumes limitrophes des pays de droit écrit et le recours global au droit romain.
JOBERT, Philippe, 1967 -
Pratique notariale et justice au XIVe et XVe siècles : l'évolution coutumière des pays de droit écrit.
HILAIRE, Jean, 1988