La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
Contenu
Titre
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
Edition
[Jean Grivel, 1540-1624].
Auteur
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse
Année
1983
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1983, t. XL p. 209-237
Mot-clé
Coutume de Franche-Comté
Grivel (Jean)
Conflits de ressorts (coutumes)
Rédaction des coutumes
Sources (des coutumes)
Servage
Domicile
Mainmorte
Possession
Statuts
Droit romain
Sources du droit
Grivel (Jean)
Conflits de ressorts (coutumes)
Rédaction des coutumes
Sources (des coutumes)
Servage
Domicile
Mainmorte
Possession
Statuts
Droit romain
Sources du droit