Rédaction des coutumes
Collection
Contenus
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Pierre Pithou (1539-1596). [Thèse].
ROSANBO, Louis de, 1926 -
De vrais citoyens. Violence, mémoire et identité dans la communauté médiévale de Perpignan (1162-1397). [Pyrénées-Orientales].
DAILEADER, Philip, 2004 -
Quand l'Anjou écrit sa coutume ou les seigneurs du Maine et de l'Anjou présentent leurs coutumes à saint Louis.
PIPON, B., 1998 -
La rédaction de coutumes dans le passé et le présent. [Colloque].
GILLISEN, J. (sous la dir. de), 1962 -
Un auvergnat méconnu, Pierre Lizet, premier président du Parlement de Paris et ami de François Ier.
VOYER-VENDRAND, Jacqueline, 1986 -
Les coutumiers de Normandie, une rédaction sous influence ?
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2007 -
La rédaction officielle de la coutume de Normandie (Rouen 1583), son esprit.
YVER, Jean, 1986 -
Rédaction à Langeais de la coutume de Touraine. [1461]. [Indre-et-Loire].
COCHET, R., 1984 -
La rédaction des coutumes de Narbonne. [Aude].
TARDE, Hélène de, 1973 -
Regards sur les coutumes du pays et duché de Bourbonnais.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2015 -
La rédaction des normes juridiques, source de la métamorphose du droit ? Quelques pistes pour une réflexion contemporaine.
GAURIER, Dominique, 2001 -
La rédaction des normes juridiques, source de métamorphose pour le droit ?
GAURIER, Dominique, 2003 -
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil.
ASTAING (sous la dir. de), Antoine, 2014 -
La rédaction des coutumes et les droits seigneuriaux. Nommer, classer, exclure.
GRINBERG, Martinegrinberg, 1997 -
Écrire les coutumes : les droits seigneuriaux en France.
GRINBERG, Martine, 2006 -
Robert-Joseph Pothier, d'hier à aujourd'hui.
MONÉGER (sous la dir. de), Joël, 2001 -
La coutume dans tous ses états.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 2013 -
Droit romain et rédaction des coutumes dans le ressort du parlement de Bordeaux.
POUMARÈDE, Jacques, 1999 -
La rédaction des coutumes et des usages locaux à caractère agricole, survivance du passé dans le monde d'aujourd'hui (loi du 3 janvier 1924, article 24, région du Centre). [Thèse].
CULANT-FAYOLET, Jean-Christian de, 1966 -
La date et le rédacteur des coutumes de Saint-Gilles. [Gard].
GOURON, André, 1976 -
Les textes des anciennes coutumes et leur rédaction. [Bordeaux, Gironde].
GUYON, Gérard, 2012 -
<i>Libertas hominum Montispessulani</i>. Rédaction et diffusion des coutumes de Montpellier. [Hérault].
GOURON, André, 1978 -
Lire les procès-verbaux de coutumes au début du XVIe siècle. Celui d'Auvergne et les autres.
ZINK, Anne, 2011 -
De la marchandise à la prélature, carrière politique d'une homme de robe au service du roi : Antoine Duprat (1463-1535). [Thèse].
VELLET, Christophe, 1993 -
Portraits individuels, portrait de groupe : quelques acteurs de la rédaction des coutumes d'Auvergne autour d'Antoine Duprat.
anonyme,, 2011