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La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).

Item

Titre

La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).

Edition

[Jean Grivel, 1540-1624].

Auteur

ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse

Année

1983

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1983, t. XL p. 209-237

Mot-clé

Coutume de Franche-Comté
Grivel (Jean)
Conflits de ressorts (coutumes)
Rédaction des coutumes
Sources (des coutumes)
Servage
Domicile
Mainmorte
Possession
Statuts
Droit romain
Sources du droit

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