La théorie de la coutume selon les Decisiones de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).

Item

Titre

Edition

[Jean Grivel, 1540-1624].

Auteur

ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse

Année

1983

Type

Article

Titre du périodique

Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands [Dijon]

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

1983, tome XL p. 209-237

Mot-clé

Coutume de Franche-Comté
Jean Grivel (1560-1624)
Conflits de ressorts (coutumes)
Rédaction des coutumes
Sources (des coutumes)
Servage
Domicile
Mainmorte
Possession
Statuts
Droit romain
Sources du droit
Juristes - Jurisconsultes
XVIe, XVIIe

URL

Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].