Conflits de coutumes
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Lois de police et ordre public dans le droit des conflits (XIIe siècle-XXe siècle) : genèse et réception de l'article 3, alinéa 1er du Code civil. [Thèse].
ANCEL, Beaudouin, 2019 -
Les conflits de lois du XIIe au XVIIIe siècle. [Thèse].
SIRI, Luc, 2011 -
Conflits entre la coutume de Normandie et la loi du 17 nivôse an II à propos de la propriété des biens des époux. [6 janvier 1794].
BLÉRY, Corinne, 2020 -
Libéralités entre époux et conflits de coutumes.
ANCEL, Bertrand, 1969 -
L'utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles).
FOURNIEL, Béatrice, 2011 -
Les conflits de coutumes en matière de contrat dans la jurisprudence des parlements, de Dumoulin au Code civil.
GRUBER-MAGITOT, Stéphane, 1980 -
Louis Froland, seigneur des Portes et d'Aulnay (1656-1746). [+ bibliographie].
RICHARD, Hugues, 2007 -
La conférence des avocats et les conflits de statuts concernant les effets du mariage au début du XVIIIe siècle.
LEMARIGNIER, B., 1961 -
Le régime matrimonial normand à l'épreuve des conflits de coutume (XVIe-XVIIIe siècles)
LEMONNIER-LESAGE, Virginie, 2008 -
<i>Bellum inter leges et consuetudines</i>.
HATTENHAUER, Hans, 2004 -
Coutumes et coutumiers. Etude comparative des droits des pays romands du XIIIe au XVIe siècle. Volume I : Les sources et les artisans du droit.
POUDRET, Jean-François, 1998 -
La théorie de la coutume selon les <i>Decisiones</i> de Jean Grivel (Conflit de ressorts et diversité des sources).
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse, 1983