Sources du droit
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Les origines canoniques de la notion moderne d’acte authentique ou public.
ROUMY, Franck, 2011 -
Le "décret", source majeure du droit au Cameroun français (1916-1959) : contribution à la construction de l'État et à l'histoire du monisme juridique en Afrique noire francophone. [Thèse].
ESSAMA, Émile, 2022 -
L'idée de droit social de Georges Gurvitch : la société comme source de droit. [Thèse].
NAVARRO-UGÉ, Garance, 2021 -
L' esprit de la loi et le régime de Vichy : ruptures et continuités juridiques d'une République à une autre. [Thèse].
BITTMANN, Bruno, 2013 -
L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle. [Thèse].
HAKIM, Nader, 2001 -
les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
SOFFIETTI, Isodoro, 1992 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].
DUVAL, Philippe, 2007 -
Mythes grecs et origine du droit.
PIÉRI, Georges, 1998 -
Modèles ecclésiologiques et naissance du droit constitutionnel.
FONBAUSTIER, Laurent, 1996 -
<i>Auctoritates. Xenia R.-C. Van Caenegem oblata</i> : De Auteurs Van De Rechtsontwikkeling. La formation du Droit et ses auteurs. Law Making and Its Authors. Die Auktoren Der Rechtsentwicklung.
DAUCHY, Serge (édité par), 1997 -
De la philosophie pénale à la théorie du droit pénal ; l'être et le paraître, les sources du droit de punir.
TZITZIS, Stamatios, 1994 -
La classification des sources des obligations du droit romain à nos jours. [Thèse].
TEIXEIRA, Cédric, 2011 -
Le droit maritime et l'épreuve de ses sources. [Thèse].
BERNARD, Bleunvenn -
La religion, fondement du Droit ?
CARBONNIER, Jean, 1993 -
Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Âge (1380-1530). [Mémoire de D.E.A.].
LAFOSSE, A., 2004 -
Une source judiciaire d'histoire sociale : les enquêtes testimoniales en Anjou dans la seconde moitié du XVe siècle. [Mémoire de maîtrise].
LAFOSSE, A., 2003 -
Études sur les sources du droit coutumier aux XIVe et XVe siècles.
GIFFARD, A., 1906 -
Une source peu connue du titre "Des cas royaux" de la Somme rurale ; une consultation d'avocats parisiens du 21 décembre 1383.
VAN DIVOET, G., 2007 -
Aristote, la Bible, les chroniques et les coutumiers, sources non juridiques des livres de droit de la fin du Moyen Âge.
VAN DIVOET, G., 1988 -
<i>Jus commune</i> et droit comparé chez Grotius, nouvelles remarques sur les sources citées dans ses ouvrages juridiques, à propos d'une réimpression du <i>De iure belli ac pacis</i>.
FEENSTRA, Robert, 1992 -
Les sources du droit, problèmes : la législation de la Maison de Savoie et Nice.
SOFFIETTI, isodoro, 1990 -
Le rôle des maîtres français dans la renaissance juridique du XIIe siècle.
GOURON, André, 1989 -
Sources médiévales des droits de l'homme.
RULLEAU, J.-M., 1988 -
Aux sources thermidoriennes du Code civil, contribution à une histoire politique du droit privé.
MARTIN, Xavier, 1987