Sources du droit
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Essai sur le rôle de la jurisprudence comme source du droit appliqué.
AZARI, Azer Keivan, 1969 -
L'étude des sources du droit romain.
GIRARD, Paul-Frédéric, 1890 -
Réponse à M. Ch. Appleton. L'enseignement du droit en France néglige-t-il les sources ?
ACHER, J., 1909 -
Pourquoi l’histoire du droit anglais n’est pas écrite
MAITLAND, Frederic-William, 2015 -
L’argumentation dans les recours en révision au Grand Conseil de Malines : une distinction estompée entre « fait » et « droit » ?
WIJFFELS, Alain, 2015 -
La place de la Cour de cassation dans la construction d’un droit aux colonies.
FABRE, Martine, 2011 -
La tradition française de l’<i>Infortiat</i< et le <i>livre de Jostice et de Plet</i>.
PASTORE, Graziella, 2013 -
Histoire contemporaine des sources du droit. [2e édition].
FERREIRA, Oscar, 2023 -
La fabrique du droit : casuistique, qualifications juridiques et pratiques administratives de la pénitencerie apostolique (début XIIIe - début XVe siècle). [Thèse].
FOSSIER, Arnaud, 2012 -
La coutume en droit marocain : aspects historiques et contemporains. [Thèse].
BOUSSETTA, Mourad, 1992 -
Le dialogue institutionnel entre Imperium et Sacerdotium sous l’empereur Manuel Ier Comnène (1143-1180) : droit civil, droit canonique, idéologie impériale. [Thèse].
STAVROPOULOS, Evangelos, 2017 -
Les origines canoniques de la notion moderne d’acte authentique ou public.
ROUMY, Franck, 2011 -
Le "décret", source majeure du droit au Cameroun français (1916-1959) : contribution à la construction de l'État et à l'histoire du monisme juridique en Afrique noire francophone. [Thèse].
ESSAMA, Émile, 2022 -
L'idée de droit social de Georges Gurvitch : la société comme source de droit. [Thèse].
NAVARRO-UGÉ, Garance, 2021 -
L' esprit de la loi et le régime de Vichy : ruptures et continuités juridiques d'une République à une autre. [Thèse].
BITTMANN, Bruno, 2013 -
L'autorité de la doctrine civiliste française au XIXe siècle. [Thèse].
HAKIM, Nader, 2001 -
les sources du droit dans la législation du royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle.
SOFFIETTI, Isodoro, 1992 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].
DUVAL, Philippe, 2007 -
Mythes grecs et origine du droit.
PIÉRI, Georges, 1998 -
Modèles ecclésiologiques et naissance du droit constitutionnel.
FONBAUSTIER, Laurent, 1996 -
<i>Auctoritates. Xenia R.-C. Van Caenegem oblata</i> : De Auteurs Van De Rechtsontwikkeling. La formation du Droit et ses auteurs. Law Making and Its Authors. Die Auktoren Der Rechtsentwicklung.
DAUCHY, Serge (édité par), 1997 -
De la philosophie pénale à la théorie du droit pénal ; l'être et le paraître, les sources du droit de punir.
TZITZIS, Stamatios, 1994 -
La classification des sources des obligations du droit romain à nos jours. [Thèse].
TEIXEIRA, Cédric, 2011 -
Le droit maritime et l'épreuve de ses sources. [Thèse].
BERNARD, Bleunvenn