Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution.
Contenu
Titre
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution.
Edition
In : <i>État, Finances et Économie pendant la Révolution française</i>. Actes du colloque de Bercy 1989).
Auteur
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse
Editeur
Paris, Ministère des Finances, Comité pour l'histoire économique et financière
Année
1991
Type
Article
Pages
P. 11-41
Mot-clé
Parlement de Nancy
Parlement de Metz
Impôts
Chambre des comptes de Lorraine
Remontrances
Fiscalité
Dixième
Vingtième
Travaux publics
Corvées
Fortifications
Octrois
Sel
Gabelle
Abonnement (impôts)
Clergé
Don gratuit
Routes (construction de)
Ferme générale
XVIIIe
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Parlement de Metz
Impôts
Chambre des comptes de Lorraine
Remontrances
Fiscalité
Dixième
Vingtième
Travaux publics
Corvées
Fortifications
Octrois
Sel
Gabelle
Abonnement (impôts)
Clergé
Don gratuit
Routes (construction de)
Ferme générale
XVIIIe
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale