Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Une physiologie de l'impôt en Poitou (XVIIe-XVIIIe siècle). Contribution à l'identification d'un droit administratif sous l'Ancien Régime. [Thèse].

  CHEVEREAU, Clément, 2022

• Notice : <i>Douane</i>. [+ Bibliographie].

  BOTTIN, Michel, 2003

• Capitation de la paroisse de Pontchâteau [Loire-Atlantique] pour l'année 1790 : contribution à l'histoire fiscale et à l'étude de la population et des patronymes.

  Capitation,, 2005

• La norme fiscale au Moyen-Âge : l'exemple des villes de Rouergue.

  GARNIER, Florent, 2009

• Fiscalité royale et Etats généraux de Bourgogne (1477-1589).

  GAY, Jean, 1966

• Les Normands, la forêt et le roi : l'affaire du droit de tiers et danger (1669-1675).

  DANDINE, Elisabeth, 2008

• Vauban... et les notaires.

  MOREAU, Alain, 2008

• L'impôt au Moyen Âge : l'impôt public et le prélèvement seigneurial, fin XIIe-début XVIe siècle. Tome I, Le droit d'imposer ; Tome II, Les espaces fiscaux ; Tome III, Les techniques. [3 volumes].

  CONTAMINE (sous la dir. de), Philippe, 2002

• La réorganisation de l'administration fiscale au XIXe siècle.

  CARRIER, Renaud, 1995

• La « république des escartons » entre Briançonnais et Piémont (1343-1789).

  VIVIER, Nadine, 2002

• Les idéologies révolutionnaires et l'impôt.

  ORSONI, Gilbert, 2003

• Les mutations de la justice administrative à Nice [Alpes-Maritimes] durant la Restauration sarde : le cas du tribunal de préfecture (1822-1842).

  BELLAGAMBA, Hugo, 2006

• L'impôt direct au XVIIIe siècle. Les vingtièmes dans la généralité de Caen [Calvados].

  PREEL, Y., 1939

• Les coupes de bois. Une ressource de la politique communautaire au sein des relations entre les Alpes et la mer : la Brigue [Alpes-Maritimes et Vintimille [Italie] au XVIIe siècle.

  PALMERO, Béatrice, 2003

• Les aides en Bourgogne sous Philippe le Hardi et Jean sans Peur (1363-1419).

  POCQUET du HAUT-JUSSÉ, Barthélémy-Amédée, 1939

• Le refus de l'impôt royal par la ville de Marseille [Bouches-du-Rhône] au temps de la Fronde (1640-1660).

  CUBELLS, Monique, 2002

• Essai sur la réforme de l'impôt direct au XVIIIe siècle. La taille proportionnelle dans les généralités de Caen [Calvados] et d'Alençon [Orne].

  PIEL, J., 1937

• La fiscalité royale en Beaujolais aux XIVe et XVe siècles.

  PERROY, E., 1928

• Essai sur le "Général de la paroisse" en Bretagne, particulièrement dans le diocèse de Nantes et au dernier état du droit.

  PERRAUD, A., 1926

• La taille en Bourgogne au XVIIIe siècle.

  ORGEVAL-DUBOUCHET, Pierre d', 1938

• Le régime fiscal des sociétés de commerce au XVIIIe siècle (documents inédits).

  LEVY-BRUHL, Henri, 1934

• L'élection de Guyenne au XVIIIe siècle.

  QUET, Simone, 1938

• La communauté d'habitants, les villages et la fiscalité en Limousin au XVIIIe siècle : l'exemple de Rancon [Haute-Vienne] en Basse-Marche.

  BLANCHARD, Alain, 2003

• "Villages" et impositions : la commanderie de Blaudeix (Creuse) au milieu du XVe siècle.

  ALLARD, Jean-Marie, 2003

• Impôts, corvées au XVIIIe siècle dans la paroisse de Néoux [Creuse] : l'exemple de Mazeaublanc.

  LE HELLO, Gilles, 2002