Fiscalité indirecte
Collection
Contenus
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L’apetissement dans la ville de Tours et ses campagnes (1400-1501) : une analyse économique, social et politique d’un impôt primordial pour la ville. [Indre-et-Loire].
MARCELLOT, Pierre, 2022 -
Les financiers du XVIIIe siècle : les institutions et les hommes. [Thèse].
CLAEYS, Thierry, 2004 -
La fiscalité royale sur les denrées et les marchandises dans l'élection de Poitiers au XVIIIe siècle (1714-1791). [Thèse].
LE BRETON de LA BONNELLIÈRE, Bertrand, 2004 -
<i>Pro defensione et tuitione regni</i> : La fiscalité des rois de France au XIVe siècle (sénéchaussée de Carcassonne et confins). [Aude].[Thèse].
SASSU-NORMAND, David, 2013 -
La transaction en matière d'impositions indirectes (1661-1791) : contribution à l'étude de l'émergence d'un droit de l'administration monarchique. [Thèse];
BOULLU, Thomas, 2019 -
La ferme générale dans la Montage jurassienne au XVIIIe siècle. [Jura].
FERRER, André, 1994 -
Archives départementales des Côtes-d'Armor. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1791)
GEORGES, Colette, 1993 -
L'impôt des campagnes. Fragile fondement de l'État dit moderne (XVe-XVIIIe siècle).
LARGUIER (sous la dir. de), Gilbert, 2005 -
Deniers d'octroi et libertés municipales à Narbonne pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime.
VIDAL, Henri, 1970 -
La ferme général des droits du roi et le pays de Gex (1752-1775).
COCHAUD, Jean-François, 2015 -
La ferme général et la politique douanière à l'est du royaume (fin XVIIe-1790).
FERRER, Alain, 1998 -
L'efficacité de l'affermage de l'impôt : la Ferme générale au XVIIIe siècle.
WITHE, E.-N., 1997 -
Notice : <i>Aides</i>.
VERNIER, Olivier, 1991 -
La nomination d'un directeur départementale des droits réunis en 1813.
FOURNIER, Pierre-François, 1963 -
Les eaux-de-vie de Saintonge et d'Aunis et le fisc au début du XVIIIe siècle.
DELAFOSSE, Marcel, 1963 -
Douanes et circulation des marchandises à Strasbourg (1881-1795).
EDMOND, Alain-Thierry, 2009 -
<i>Le roi doit vivre du sien</i> : la théorie de l'impôt en France, XIIIe-XVe siècle. [Ouvrage]
SCORDIA, Lydwine, 2005 -
L'œuvre révolutionnaire en matière d'enregistrement et de timbre. L'élaboration législative des principes de la fiscalité moderne.
FROT-ROBINET, F., 1957 -
L'administration des impôts indirects durant le XIXe siècle. Le regard pertinent et impertinent de Gaston d'Audiffret [1823-1905].
CARRIER, Renaud, 1999 -
La taxation du plaisir comme impôt d'après guerre. La taxe sur les billards.
BURGAUD, Emmanuelle, 2006 -
Notice : Traites.
BAYARD, Françoise, 2005 -
Notice : Toisé.
GRUTER, Édouard, 2005 -
Notice : Sol pour livre.
POITRINEAU, Abel, 2005 -
Notice : Marc d'Or.
AGAY, Frédéric d', 2005 -
Notice : Fiscalité indirecte.
BAYARD, Françoise, 2005