Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne.

  MEUNIER, Pierre, 2014

• Les armes en Bretagne sous l'Ancien Régime : étude menée à travers les arrêts sur remontrance du Parlement de Bretagne (1554-1789).

  LE LEC, Julien, 2015

• Les remontrances de la Chambre des comptes de Nantes dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1763-1789). [Loire-Atlantique].

  ROUÉ, Michèle, 1976

• Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).

  FONTAINE, Clotilde, 2021

• Plumes de fer et robes de papier. Logiques institutionnelles et pratiques politiques du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].

  FEUTRY, David, 2012

• Le droit d'enregistrement et le parlement de Paris sous Louis XIII : une étude d'Histoire du droit public (1614-18 mai 1643). [Thèse].

  KADLEC, Lauriane, 2015

• Les remontrances du parlement de Navarre au XVIIIe siècle : édition critique et essai sur une culture politique en province au siècle des lumières. [Thèse].

  BIDOUZE, Frédéric, 1996

• Pamphlet et contraintes d'expression au XVIIe siècle : autour de la <i>Très-humble, très véritable et très importante remontrances au Roy</i> de Mathieu de Morgues.

  MORGUES, Christiane de, 1995

• Les remontrances des États de Navarre au XVIIIe siècle.

  DESPLAT, Christian, 1997-1998

• L'obéissance aux lois royales selon Antoine Loisel à travers ses <i>huct remontrances faictes en la chambre de justice de Guyenne sur le subject des edicts de pacification</i>

  PREVOST, Xavier, 2020

• La réception de l'édit du 17 novembre 1787 par les parlements.

  DUBIEF, Henri, 1988

• L'origine des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir d'après les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.

  LEBRETON, Gilles, 1986

• Chrétien-Guillaume de Lamoignon et les remontrances de 1771-1775.

  BADINTER, Élisabeth, 2017

• La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Ouvrage].

  VERGNE, Arnaud, 2006

• Guillaume du Vair, parlementaire et écrivain (1556-1621).

  PEYTE-GIRARD (édité par), Bruno, 2005

• Remontrances du Parlement de Rouen au roi [à l'occasion de refus de sacrement] à Verneuil (Eure) en 1753. [Verneuil-sur-Avre].

  GRILLON, Claude, 1979

• Polémique idéologique et affrontement discursif en 1776 : les grands édits de Turgot et les remontrances du parlement de Paris.

  MALDIDIER, Denise, 1973

• Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.

  SAINT-BONNET, François, 2008

• Le parlementarisme d'Ancien Régime en Provence : le parlement d'Aix, la politique et la défense de la constitution provençale, de la réforme de Maupeou à la Révolution (1771-1790). [Bouches-du-Rhône].

  CANNICIONI, Sébastien, 2001

• Un testament politique de l'Ancien Régime : les remontrances du Parlement de Navarre.

  BIDOUZE, Frédéric, 1999

• Espace, sécurité, population au XVIIIe siècle. La police générale du Parlement de Bretagne. [Thèse].

  LEMAÎTRE, Alain-Jacques, 1998

• La première référence à la « Constitution de l'État » dans les remontrances du Parlement de Paris (1er mars 1721).

  VERGNE, Arnaud, 2010

• Les parlementaires, les lettres de cachet et la campagne contre l'arbitraire de la justice au XVIIIe siècle.

  SWANN, Julian, 2012

• Un monarque qui veut « régner par les lois » : le Parlement de Paris et le roi dans la France de Louis XV

  SWANN, Julian, 2011

• Repenser les parlements au XVIIIe siècle : du concept de "l'opposition parlementaire" à celui de "culture juridique des conflits".

  SWANN, Julian, 2010