Remontrances
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Plumes de fer et robes de papier. Logiques institutionnelles et pratiques politiques du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
FEUTRY, David, 2012 -
Le droit d'enregistrement et le parlement de Paris sous Louis XIII : une étude d'Histoire du droit public (1614-18 mai 1643). [Thèse].
KADLEC, Lauriane, 2015 -
Les remontrances du parlement de Navarre au XVIIIe siècle : édition critique et essai sur une culture politique en province au siècle des lumières. [Thèse].
BIDOUZE, Frédéric, 1996 -
Pamphlet et contraintes d'expression au XVIIe siècle : autour de la <i>Très-humble, très véritable et très importante remontrances au Roy</i> de Mathieu de Morgues.
MORGUES, Christiane de, 1995 -
Les remontrances des États de Navarre au XVIIIe siècle.
DESPLAT, Christian, 1997-1998 -
L'obéissance aux lois royales selon Antoine Loisel à travers ses <i>huct remontrances faictes en la chambre de justice de Guyenne sur le subject des edicts de pacification</i>
PREVOST, Xavier, 2020 -
La réception de l'édit du 17 novembre 1787 par les parlements.
DUBIEF, Henri, 1988 -
L'origine des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir d'après les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
LEBRETON, Gilles, 1986 -
Chrétien-Guillaume de Lamoignon et les remontrances de 1771-1775.
BADINTER, Élisabeth, 2017 -
Guillaume du Vair, parlementaire et écrivain (1556-1621).
PEYTE-GIRARD (édité par), Bruno, 2005 -
Remontrances du Parlement de Rouen au roi [à l'occasion de refus de sacrement] à Verneuil (Eure) en 1753. [Verneuil-sur-Avre].
GRILLON, Claude, 1979 -
Polémique idéologique et affrontement discursif en 1776 : les grands édits de Turgot et les remontrances du parlement de Paris.
MALDIDIER, Denise, 1973 -
Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
Le parlementarisme d'Ancien Régime en Provence : le parlement d'Aix, la politique et la défense de la constitution provençale, de la réforme de Maupeou à la Révolution (1771-1790). [Bouches-du-Rhône].
CANNICIONI, Sébastien, 2001 -
Un testament politique de l'Ancien Régime : les remontrances du Parlement de Navarre.
BIDOUZE, Frédéric, 1999 -
La première référence à la « Constitution de l'État » dans les remontrances du Parlement de Paris (1er mars 1721).
VERGNE, Arnaud, 2010 -
Les parlementaires, les lettres de cachet et la campagne contre l'arbitraire de la justice au XVIIIe siècle.
SWANN, Julian, 2012 -
Un monarque qui veut « régner par les lois » : le Parlement de Paris et le roi dans la France de Louis XV
SWANN, Julian, 2011 -
Repenser les parlements au XVIIIe siècle : du concept de "l'opposition parlementaire" à celui de "culture juridique des conflits".
SWANN, Julian, 2010 -
Le Parlement de Paris et la réforme financière au XVIIIe siècle (1749-1789).
SWANN, Julian, 1997 -
« C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime.
STOREZ-BRANCOURT, Isabelle, 2011 -
Les conflits entre le Parlement de Paris et la monarchie française au XVIIIe siècle.
PANG GUANQUN, Amy, 2003 -
Une enquête sur les vingtièmes au temps de Necker. Histoire des remontrances du Parlement de Paris (1777-1778).
LARDE, Georges, 1920 -
Nécessité et obéissance : le Parlement de Paris et la critique de la raison d'État (1741-1763).
FÉLIX, Joël, 2010 -
Cassations et évocations dans les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
CHALINE, Olivier, 2010