Remontrances
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L'arbre de justice : 1590 à travers les arrêts civils des parlements de Bretagne.
MEUNIER, Pierre, 2014 -
Les armes en Bretagne sous l'Ancien Régime : étude menée à travers les arrêts sur remontrance du Parlement de Bretagne (1554-1789).
LE LEC, Julien, 2015 -
Les remontrances de la Chambre des comptes de Nantes dans la seconde moitié du XVIIIe siècle (1763-1789). [Loire-Atlantique].
ROUÉ, Michèle, 1976 -
Discuter les ordres du roi. Premières expériences du droit de remontrance par les magistrats du parlement de Flandre (1668-1714).
FONTAINE, Clotilde, 2021 -
Plumes de fer et robes de papier. Logiques institutionnelles et pratiques politiques du parlement de Paris au XVIIIe siècle. [Thèse].
FEUTRY, David, 2012 -
Le droit d'enregistrement et le parlement de Paris sous Louis XIII : une étude d'Histoire du droit public (1614-18 mai 1643). [Thèse].
KADLEC, Lauriane, 2015 -
Les remontrances du parlement de Navarre au XVIIIe siècle : édition critique et essai sur une culture politique en province au siècle des lumières. [Thèse].
BIDOUZE, Frédéric, 1996 -
Pamphlet et contraintes d'expression au XVIIe siècle : autour de la <i>Très-humble, très véritable et très importante remontrances au Roy</i> de Mathieu de Morgues.
MORGUES, Christiane de, 1995 -
Les remontrances des États de Navarre au XVIIIe siècle.
DESPLAT, Christian, 1997-1998 -
L'obéissance aux lois royales selon Antoine Loisel à travers ses <i>huct remontrances faictes en la chambre de justice de Guyenne sur le subject des edicts de pacification</i>
PREVOST, Xavier, 2020 -
La réception de l'édit du 17 novembre 1787 par les parlements.
DUBIEF, Henri, 1988 -
L'origine des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir d'après les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
LEBRETON, Gilles, 1986 -
Chrétien-Guillaume de Lamoignon et les remontrances de 1771-1775.
BADINTER, Élisabeth, 2017 -
La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Ouvrage].
VERGNE, Arnaud, 2006 -
Guillaume du Vair, parlementaire et écrivain (1556-1621).
PEYTE-GIRARD (édité par), Bruno, 2005 -
Remontrances du Parlement de Rouen au roi [à l'occasion de refus de sacrement] à Verneuil (Eure) en 1753. [Verneuil-sur-Avre].
GRILLON, Claude, 1979 -
Polémique idéologique et affrontement discursif en 1776 : les grands édits de Turgot et les remontrances du parlement de Paris.
MALDIDIER, Denise, 1973 -
Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
Le parlementarisme d'Ancien Régime en Provence : le parlement d'Aix, la politique et la défense de la constitution provençale, de la réforme de Maupeou à la Révolution (1771-1790). [Bouches-du-Rhône].
CANNICIONI, Sébastien, 2001 -
Un testament politique de l'Ancien Régime : les remontrances du Parlement de Navarre.
BIDOUZE, Frédéric, 1999 -
Espace, sécurité, population au XVIIIe siècle. La police générale du Parlement de Bretagne. [Thèse].
LEMAÎTRE, Alain-Jacques, 1998 -
La première référence à la « Constitution de l'État » dans les remontrances du Parlement de Paris (1er mars 1721).
VERGNE, Arnaud, 2010 -
Les parlementaires, les lettres de cachet et la campagne contre l'arbitraire de la justice au XVIIIe siècle.
SWANN, Julian, 2012 -
Un monarque qui veut « régner par les lois » : le Parlement de Paris et le roi dans la France de Louis XV
SWANN, Julian, 2011 -
Repenser les parlements au XVIIIe siècle : du concept de "l'opposition parlementaire" à celui de "culture juridique des conflits".
SWANN, Julian, 2010