L'originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. [Meurthe-et-Moselle].
Contenu
Titre
L'originalité du parlement de Nancy au lendemain du rattachement à la France. [Meurthe-et-Moselle].
Edition
In : Jacques POUMARÈDE, Jack THOMAS (sous la dir. de), <i>Les parlements de province. Pouvoirs, justice et société du XVe au XVIIIe siècle</i>. (voir à ce titre).
Auteur
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse
Editeur
Toulouse, Framespa,
Année
1996
Type
Article
Pages
P. 231-244
Mot-clé
Parlement de Nancy
Meurthe-et-Moselle (Département)
Lorraine
La Galaizières (intendant)
Leszczynski (Stanislas)
Parlement de Saint-Mihiel (Meuse)
Cœurderoy (Président de)
Lettres de provision d'offices
Survivances
Compagnie de Jésus - Jésuites
Remontrances
Fiscalité
Patrimoinialité
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Enregistrement (cours souveraines)
Villes - Villages
Meurthe-et-Moselle (Département)
Lorraine
La Galaizières (intendant)
Leszczynski (Stanislas)
Parlement de Saint-Mihiel (Meuse)
Cœurderoy (Président de)
Lettres de provision d'offices
Survivances
Compagnie de Jésus - Jésuites
Remontrances
Fiscalité
Patrimoinialité
Histoire du droit fiscal
Administration fiscale
Enregistrement (cours souveraines)
Villes - Villages