L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
Contenu
Titre
L'émancipation municipale dans le Comté de Bourgogne du XIIe au XVe siècle.
Auteur
GAY, Jean
Année
1988
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1988, tome XLV, p. 167-186
Mot-clé
Affranchissements
Émancipation municipale
Administration communale et municipale
Chartes de franchise
Échevins
Comté de Bourgogne
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
Émancipation municipale
Administration communale et municipale
Chartes de franchise
Échevins
Comté de Bourgogne
Franche-Comté
XIIe, XIIIe, XIVe, XVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].