Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La fausse charte de Clovis pour Moutiers-Saint-Jean. [Abbaye de Moutiers-Saint-Jean (Côte-d'Or)].

  RAUWEL, Alain, 2005

• Écriture et réécriture des chartes : les pancartes aux XIe et XIIe siècles.

  PARISSE, Michel, 1997

• Le cartulaire de Saint-Chaffre du Monastier.

  MERLE-COMBY, Marie-Christine, 1998

• Un bourgeois de Paris du XIIIe siècle, Geoffroy de Saint-Laurent.

  TERROINE, Anne, 1992

• Cartulaires de chancellerie et recueils d'actes des autorités laïques et ecclésiastiques.

  BAUTIER, Robert-Henri

• Liberté, ordre et révolte d'après la charte dite de fondation de l'abbaye de Beaulieu-lès-Loches. [Indre-et-Loire].

  OTTAWAY, John, 1990

• Cartulaire chronique du prieuré Saint-Georges d'Hesdin. [Pas-de-Calais].

  FOSSIER, Robert, 1988

• <i>Chartæ latinæ antiquiores</i>. Documents des fonds de Saint-Denis et de Saint-Germain-des-Prés. (VIIIe siècle). Tome XVI (France 4).

  AISMA, Hartmut, 1988

• Le cartulaire de La Selve. La terre, les hommes et le pouvoir en Rouergue. [Aveyron].

  OURLIAC, Paul, 1985

• Chartes de Saint-Godon. [Prieuré bénédictin de Saint-Godon-sur-Loire (Loiret)].

  VERDIER, Abbé Jean, 1981

• Chartes de Montrieux des XIIe et XIIIe siècles. [Charteuse Notre-Dame de Montrieux, Méounes-lès-Montrieux (Var)].

  BOYER, Raymond, 1980

• La plus ancienne charte française de l'Est, rédigée à Metz ? [1212].

  CAHEN, Gilbert, 1979

• Notes sur la seigneurie et le chartrier de Saint-Augustin à Château-sur-Allier (XVIe-XIXe siècle). [Allier].

  MAUZAIZE, Jean, 1977

• Les déclarations de droit dans l'histoire du droit des provinces belges (Moyen Âge-XIXe siècle).

  GILISSEN, John, 1974

• La chartreuse du Val-Dieu au Perche : son chartrier et son domaine jusqu'à la fin du XIIIe siècle. [Chartreuse du Valdieu-Reno, Feings (Orne)].

  CAGNIANT, Geneviève, 1975

• Actes royaux et pontificaux des Xe et XIe siècles du chartrier de Saint-Maur-des-Fossés. [Val-de-Marne].

  BOUSSARD, Jacques, 1972

• Cartulaire de l'abbaye de Lérins. [Alpes-Maritimes]. [2 volumes].

  MORIS, Henri, 1883

• Essai historique et critique sur les Mérovingiens d'Aquitaine et la charte d'Alaon.

  RABANIS, Joseph-François, 2009

• Les chartes de franchises de Saint-Didier-La-Séauve. [Saint-Didier-en-Velay, Haute-Loire].

  ROUCHON, Ulysse, 1922

• Georges Chevrier (1903-1968). [+ Bibliographie].

  BART, Jean, 2007

• La loi de Daours (1239).

  BOULET-SAUTEL, Marguerite, 2010

• Chartrier du château de Tocqueville. [Manche].

  VALLÉE-KARCHER, Aline, 1961

• Chartes du Forez antérieures au XVIe siècles. T. XVI : n° 1255 à 1282.

  GONON, Marguerite, 1962

• Remarques sur la charte de Nizezius.

  BOYER, Charles, 1962

• Inventaire des chartes et cartulaires des duchés de Brabant et de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse.

  VERKOOREN, A., 1961