Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse.
Contenu
Titre
Le procureur général syndic du département de la Meurthe et la liberté religieuse.
Résumé :
Agent de surveillance et de contrôle de l'administration, le procureur général syndic fait face à tous les problèmes qui perturbent la vie politique et administrative, en particulier ceux qui concernant la religion et plus spécialement l'Église constitutionnelle. Il veille à l'application des dispositions de la Constitution civile du clergé dans la vie quotidienne en continuité avec les usages de la période antérieure.
Agent du gouvernement, son action reflète les aléas multiples de la politique révolutionnaire. Son attitude traduit sa modération, même si son rétablissement par la loi du 28 germinal an III l'amène à opter le plus souvent pour une politique de rigueur face au délabrement des structures religieuses.
Résumé :
Agent de surveillance et de contrôle de l'administration, le procureur général syndic fait face à tous les problèmes qui perturbent la vie politique et administrative, en particulier ceux qui concernant la religion et plus spécialement l'Église constitutionnelle. Il veille à l'application des dispositions de la Constitution civile du clergé dans la vie quotidienne en continuité avec les usages de la période antérieure.
Agent du gouvernement, son action reflète les aléas multiples de la politique révolutionnaire. Son attitude traduit sa modération, même si son rétablissement par la loi du 28 germinal an III l'amène à opter le plus souvent pour une politique de rigueur face au délabrement des structures religieuses.
Auteur
ALLEMAND-GAY, Marie-Thérèse
Année
1991
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1991, tome 48, p. 149-162
Mot-clé
Procureur général syndic
Meurthe (département)
Lorraine
Liberté religieuse
Constitution civile du clergé
Clergé constitutionnel
Clergé réfractaire
Meurthe (département)
Lorraine
Liberté religieuse
Constitution civile du clergé
Clergé constitutionnel
Clergé réfractaire
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].