Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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L'intention de nuire dans les circonstances aggravantes et atténuantes.

Contenu

Titre

L'intention de nuire dans les circonstances aggravantes et atténuantes.

Edition

In : JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), [Recueil d'articles] Séminaires d'histoire du droit pénal, Université Robert Schuman - Strasbourg III. Publication n° 5.

Auteur

ROSSIGNOL, Cécile
TRUCHET, Lise-Marie
TRUCHET, Lise-Marie
ZAMBAUX, Hélène

Editeur

Université Robert Schuman, Faculté de Droit, de Sciences politiques et de Gestion

Année

2000

Type

Article

Pages

P. 155-178

Mot-clé

Dol
Intention de nuire
Circonstances aggravantes
Circonstances atténuantes

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