Circonstances aggravantes
Collection
Contenus
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Contribution à l'étude de l'homicide volontaire : ancien droit français, droit musulman et droit algérien. [Thèse]
BENATEK, Abdelatif, 1996 -
"<i>Il faut que j'aie ta vie ou que tu aies la mienne</i>", les "circonstances aggravantes" du duel à Genève au XVIIIe siècle ou comment devenir criminel en défendant son honneur.
PORRET, Michel, 1996 -
Quelques remarques sur les circonstances aggravantes au Conseil souverain du Roussillon.
DURAND, Bernard, 1984 -
Les « tigres altérés de sang ». Essai de typologie sur les circonstances aggravantes de la criminalité associative sous l’Ancien Régime
PORRET, Michel, 2010 -
Les "circonstances aggravantes" du vol domestique dans la société de l'Ancien Régime selon les réquisitoires des procureurs généraux de Genève (XVIIIe siècle).
PORRET, Michel, 1994 -
Vulnérabilité (Faiblesse physique et psychologique - Âge - Mineur - Vieillesse - Circonstances aggravantes).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Nuit (Circonstances aggravantes - Dissimulation - Effraction - vol - Meurtre - Circulation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Circonstances (Aggravantes - Atténuantes - Mitigation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
La participation collective à une infraction du XVIe siècle au XXe siècle.
GRAEF, Catherine, 2000 -
Le guet-apens.
GUIGNARD, Céline, 2000 -
L'intention de nuire dans les circonstances aggravantes et atténuantes.
ROSSIGNOL, Cécile, 2000 -
Les circonstances aggravantes et atténuantes des personnes particulièrement vulnérables du XVIe siècle à nos jours.
OLIVAUX, Julie, 2000 -
Les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes dans le droit pénal du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2000 -
Les circonstances aggravantes du vol en Europe du XVIe siècle à nos jours.
BEURET, Annelie, 2005