Circonstances atténuantes
Collection
Contenus
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Femmes d'encre et de chair : La criminalité féminine au XIXe siècle, l'exemple de la Charente-Inférieure (1832-1914). [Charente-Maritime]. [Thèse].
CAMPODARVE-PUENTE (FOURNIER), Caroline, 2013 -
Les circonstances atténuantes devant la Cour d'assises de la Lozère de 1814 à 1914. [Thèse].
BOISSONADE, Sylvie, 2010 -
Circonstances (Aggravantes - Atténuantes - Mitigation).
JEANCLOS, Yves, 2011 -
Chronique d'une condamnation annoncée : le jugement par contumace dans le Code d'instruction criminelle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2009 -
Jean-Jacques Rousseau et les « circonstances atténuantes ».
LOBET, M., 1961 -
La légitime défense : une circonstance atténuante ?
AUBÉ, Pascaline, 2000 -
L'intention de nuire dans les circonstances aggravantes et atténuantes.
ROSSIGNOL, Cécile, 2000 -
Les circonstances aggravantes et atténuantes des personnes particulièrement vulnérables du XVIe siècle à nos jours.
OLIVAUX, Julie, 2000 -
Les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes dans le droit pénal du XVIe siècle à nos jours.
JEANCLOS, Yves (sous la dir. de), 2000 -
L'œuvre juridique et la pensée politique de Bérenger de la Drôme.
LANIER, Jacques-François, 2002