La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
Contenu
Titre
La récusation des juges. Étude médiévale, moderne et contemporaine. [Ouvrage].
Préface de Jacques Krynen. Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Université des Sciences Sociales de Toulouse - Toulouse I, même titre, 2005.
Résumé de l'ouvrage :
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe, aussi universel qu'ancien, fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 6 §1.
Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation ensuite - d'une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité - est révélatrice de la place du juge au cœur de l'État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d'incertitudes et d'hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.
Préface de Jacques Krynen. Texte remanié d'une thèse d'histoire du droit, Université des Sciences Sociales de Toulouse - Toulouse I, même titre, 2005.
Résumé de l'ouvrage :
La récusation est le moyen de procédure par lequel le juge peut être remplacé pour certains motifs qui peuvent faire douter de son impartialité. Il s'agit là d'un principe, aussi universel qu'ancien, fondé sur l'impossibilité pour le justiciable de se conformer à une décision de justice s'il est prouvé que le juge a agi non selon la justice et le droit, mais par intérêt, faveur ou haine. Naturellement, ce moyen de procédure n'a pu véritablement se développer que lorsque les juges furent imposés aux justiciables. Aujourd'hui, la physionomie de la récusation en droit français a été modifiée par l'application de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et l'exigence d'impartialité du tribunal inscrite en son article 6 §1.
Jusque-là, le Code de procédure civile proposait une liste limitative de causes de récusation. Désormais, tout motif faisant douter de l'impartialité du tribunal peut donner lieu à récusation. La permanence de la notion et de son vocabulaire marque le premier intérêt d'une étude historique de la récusation, malgré les différents régimes de justices. L'évolution des causes de récusation ensuite - d'une multitude de causes à une limitation stricte, puis de nouveau à une infinité - est révélatrice de la place du juge au cœur de l'État. La doctrine a, depuis le Moyen Âge, façonné la place du juge et les causes de récusation par le jeu d'incertitudes et d'hésitations qui ont entouré la nature juridique de la récusation.
Edition
Préface de Jacques Krynen. Thèse histoire du droit, Université des Sciences Sociales de Toulouse - Toulouse I.
Auteur
BERNABE, Boris
Editeur
Paris, L.G.D.J.-Lextenso (<i>Bibliothèque de droit privé</i>, tome 514)
Année
2009
Type
Thèse
Pages
X-426 p.
ISBN
978-2-275-03464-5
Mot-clé
Moyen Âge
XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
Récusation des juges
Procédure civile
Exception de procédure
Doctrines juridiques
Législation royale
Pratique judiciaire
Justice
Droit canonique
Droit romain
Doctrine canonique
Parlement de Paris
Histoire du Parlement de Paris
Législation canonique
XVe, XVIe, XVIIe, XVIIIe, XIXe, XXe
Récusation des juges
Procédure civile
Exception de procédure
Doctrines juridiques
Législation royale
Pratique judiciaire
Justice
Droit canonique
Droit romain
Doctrine canonique
Parlement de Paris
Histoire du Parlement de Paris
Législation canonique