Les transformations des sources de la mainmorte dans la doctrine et la jurisprudence comtoises, du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.
Contenu
Titre
Les transformations des sources de la mainmorte dans la doctrine et la jurisprudence comtoises, du XVIe à la fin du XVIIIe siècle.
Auteur
CHEVRIER, Georges
Année
1950
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1950-1951, tome XIII, p. 19-47
Mot-clé
Mainmorte
Serfs - Servage
Doctrine
Jurisprudence
Franche-Comté
Juristes - Jurisconsultes
Sources du droit
XVIe, XVIIe, XVIIIe
Serfs - Servage
Doctrine
Jurisprudence
Franche-Comté
Juristes - Jurisconsultes
Sources du droit
XVIe, XVIIe, XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].