Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.
Contenu
Titre
Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.
Auteur
CHEVRIER, Georges
Année
1936
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1936, tome III, p. 139-172
Mot-clé
Enquêtes
Droits ducaux
Bourgogne
Preuves rationnelles
Enquêtes judiciaires
Droits féodaux et seigneuriaux
XVe
Droits ducaux
Bourgogne
Preuves rationnelles
Enquêtes judiciaires
Droits féodaux et seigneuriaux
XVe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].