Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.
Item
Titre
Les formes juridiques de l'enquête sur les droits ducaux au XVe siècle.
Auteur
CHEVRIER, Georges
Année
1936
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1936, t. III, p. 139-172
Mot-clé
Enquêtes
Droits ducaux
Bourgogne
XVe
Preuves rationnelles
Enquêtes judiciaires
Droits féodaux et seigneuriaux
Droits ducaux
Bourgogne
XVe
Preuves rationnelles
Enquêtes judiciaires
Droits féodaux et seigneuriaux