Bibliographie d'histoire du droit en langue française

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La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.

Contenu

Titre

La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.

Auteur

FRANCOIS, Xavier

Année

2001

Type

Article

Titre du périodique

Titre court

M.S.H.D.B.

Numéro

2001, T.58, "Parents et enfants", pp. 413-440.

Mot-clé

XVIIIe
XVIIe
Pays de Gex
Valromey
Bugey
Bresse
Réserve de loyale échute
Rappel à succession
Égalité
Supplément de légitime
Aînesse
Masculinité
Noblesse
Légitime
Serment
Dot
Renonciations à successions

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