La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
Contenu
Titre
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
Auteur
FRANCOIS, Xavier
Année
2001
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
2001, tome 58, "Parents et enfants", p. 413-440.
Mot-clé
Pays de Gex (Ain)
Valromey (Ain)
Bugey (Ain)
Bresse (Ain)
Réserve de loyale échute
Rappel à succession
Égalité
Supplément de légitime
Aînesse
Masculinité
Noblesse
Légitime
Serment
Dot
Renonciations à successions
XVIIe, XVIIIe
Valromey (Ain)
Bugey (Ain)
Bresse (Ain)
Réserve de loyale échute
Rappel à succession
Égalité
Supplément de légitime
Aînesse
Masculinité
Noblesse
Légitime
Serment
Dot
Renonciations à successions
XVIIe, XVIIIe
URL
Pour consulter :
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].
Pandor.u-bourgogne.fr
Rechercher : Fonds/Droit :
« Mémoire de la Société d’histoire du Droit bourguignon »
[Collection numérisée entre le tome 1 (1932) et le tome 60 (2003)].