Renonciations à succession
Collection
Contenus
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La renonciation de la veuve à sa part successorale des meubles et conquêts de son mari en droit normand.
MUSSET, Jacqueline, 1991 -
Symbolisme juridique : au sujet d'un acte notarié.
LIGERON, Louis, 1989 -
De l'exclusion coutumière des filles dotées à la renonciation à succession future dans les coutumes de Toulouse et de Bordeaux.
MAILLET, Jean, 1952 -
La renonciation à succession future des filles dotées dans la doctrine et la jurisprudence méridionale du XVIe-XVIIe siècle.
MAILLET, Jean, 1950 -
Les renonciations dans les chartes bourguignonnes.
PETITJEAN, Michel, 2011 -
La valeur des renonciations en droit dynastique.
PINOTEAU, H., 1960 -
Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne.
GAY, Jean-Louis, 1960 -
Un recel de meubles commis par une veuve renonçante.
PETOT, Pierre, 1958 -
Les renonciations et la protection de la dot dans les actes d'un notaire mentonnais [Menton, Alpes-Maritimes] (fin XVe-début XVIe siècles).
BOTTIN, Henri-Louis, 2006 -
Les droits de la femme en "questions", apports des arrêtistes du parlement de Tournai à la science du droit. [Belgique].
LORGNIER, Jacques, 2005 -
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
FRANCOIS, Xavier, 2001