Renonciations
Collection
Contenus
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Justice et injustice au début du XIVe siècle : l'enquête sur l'archevêque d'Aix et sa renonciation en 1318. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)]
SCHATZMILLER, Joseph, 1999 -
Observations sur les renonciations de Philippe V.
DAGUESSEAU, 1997 -
Les renonciations au Moyen Âge et dans l'ancien droit.
MEYNIAL, Edmond, 1900 -
Spécialité législative et discrimination : une application inégale des principes républicains dans les colonies françaises (XIXe-XXe siècles).
GIROLLET, Anne, 2014 -
Mémoires pour les légitimés. Mémoires sur la renonciation, Varia.
SAINT-SIMON, Louis de Rouvroy, duc de, 1967 -
Notes sur les actes rouergats du XIIe siècle [Droit romain : Renonciations].
OURLIAC, Paul, 1967 -
Les renonciations au XIIIe siècle d'après quelques cartulaires champenois.
JEANCLOS, Yves, 1968 -
Les renonciations au droit romain dans les actes de l'officialité d'Amiens [Somme] au XIIIe siècle.
LEGENDRE, Pierre, 1961 -
Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe -XIVe siècles).
GAY, Jean, 1997 -
Les clauses de renonciations au XIIIe siècle dans la partie méridionale du comté de Bourgogne.
GAY, Jean-Louis, 1960 -
Les renonciations et la protection de la dot dans les actes d'un notaire mentonnais [Menton, Alpes-Maritimes] (fin XVe-début XVIe siècles).
BOTTIN, Henri-Louis, 2006 -
Note sur l'apparition des renonciations aux exceptions de droit romain dans les principautés belges au XIIIe siècle.
VERCAUTEREN, Fernand, 1960 -
L'apparition des renonciations aux exceptions de droit romain dans le droit flamand au XIIIe siècle.
GILISSEN, John, 1950 -
L'arbitrage en droit canonique.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2006 -
La contentieux entre les villes hollandaises et leurs crédirentiers sous Maximilien d'Autriche et Philippe le Beau.
WIJFFELS, Alain, 2005 -
Les droits de la femme en "questions", apports des arrêtistes du parlement de Tournai [Belgique] à la science du droit
LORGNIER, Jacques, 2005 -
La renonciation des filles dotées en Bresse, Bugey, Valromey et pays de Gex de 1601 à 1789.
FRANCOIS, Xavier, 2001