La pratique du monitoire à fin de révélation sous l'Ancien régime à travers l'exemple du diocèse d'Autun (1670-1790).

Titre

Auteur

WENZEL, Eric

Résumé

Le monitoire à fin de révélation est, sous l’Ancien Régime, une procédure criminelle par laquelle les magistrats obtiennent la coopération du clergé : lors de la fulmination d’un monitoire, les curés obligent leurs paroissiens à venir témoigner sous peine d’excommunication. Le monitoire reste encore peu connu, principalement en tant que pratique judiciaire. Le monitoire a fait, au XVIIIe siècle, l’objet de nombreuses critiques, principalement de la part des philosophes. L’étude de 1504 monitoires, conservés par le diocèse d’Autun entre 1670 et 1790, démontre que la plupart de ces critiques ne sont pas fondées. En effet, on constate assez peu d’abus dans le recours au monitoire, qui ne peut être considéré comme une forme de délation. Cette procédure reste exceptionnelle, conformément au droit. Surtout, le monitoire relève, au XVIIIe siècle, d’une véritable demande sociale, principalement des dominants sociaux. Il est donc principalement utilisé contre une délinquance contre les biens (vols, infractions rurales…), alors que la législation royale limite théoriquement le monitoire aux crimes graves et scandales publics. Cependant, pénalistes et canonistes légitiment tout recours au monitoire au nom de l’autorité royale, voire divine. Le monitoire est principalement utilisé par les justices seigneuriales. Il fonctionne encore, certes de manière relative, même à la fin de l’Ancien Régime. Enfin, nous noterons que l’Église ne contrôle plus cette ancienne procédure canonique, malgré des résistances au XVIIe siècle.