Bibliographie d'histoire du droit en langue française

logo UL

Le procureur général de Lyon [Rhône], correspondant et agent du Ministère de la Justice entre 1814 et 1870 : l'œil du Gouvernement. [Thèse, 2 volumes].

Contenu

Titre

Le procureur général de Lyon [Rhône], correspondant et agent du Ministère de la Justice entre 1814 et 1870 : l'œil du Gouvernement. [Thèse, 2 volumes].
[Thèse de doctorat, Histoire du Droit. Université de Bourgogne, Dijon, 2002. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Dans les années 1814-1870, la correspondance entre le procureur général de Lyon et le Garde des Sceaux montre le rôle méconnu du procureur : agent de surveillance et de propagande du régime. Il surveille tous les membres de la société judiciaire ; il intervient dans le déroulement des carrières ; il contrôle les citoyens et transmet ses informations au ministre pour éviter les insurrections dans son ressort : Ain, Loire et Rhône. Il surveille les agitateurs pour déceler les foyers de résistance. La presse, toujours surveillée, est parfois muselée. Il intervient pendant les campagnes électorales comme agent de propagande au profit des candidats officiels et participe activement à la répression des opposants, notamment dans les juridictions d'exception, mais aussi en poursuivant tous leurs actes politiques. Des moyens très précis ont été élaborés pour connaître les magistrats et la situation morale et politique de son ressort. Par ses discours, sa correspondance ou ses réquisitoires, il est l'agent particulier du Garde des Sceaux.

Auteur

VARAINE, Barbara

Année

2002

Type

Thèse

Pages

860 p.

Mot-clé

Procureur général
Cour d'appel de Lyon
Magistrats - Magistrature
Ministère de la Justice
Ministère public - Parquet
Histoire politique
Lettres - Correspondance
XIXe

Thésaurus